180 675 394 118 € ce chiffre étourdissant représente la totalité des avoirs détenus sur les comptes HSBC Private Bank qui a permis à des milliers de fraudeurs d’échapper à l’impôt. Bien sur dans la liste révélée par le journal Le Monde vous ne trouverez pas de professeur des écoles, de peintre en bâtiment, d’infirmier, de technicien de surface mais des stars du show-biz, des sportifs, des capitaines d’industrie qui ont tous pour point commun, un porte feuille bien garni.

Le schéma de fraude n’était pas très complexe mais très efficace. La filiale suisse d’HSBC démarchait des clients étrangers afin de leur proposer une solution clé en main pour les soustraire à leur obligations fiscales dans leur pays. Ces clients dissimulaient des sommes non déclarées sur un compte d’HSBC PB sous couvert du secret bancaire Suisse. Ces sommes étaient ensuite injectées dans une société offshore au Panama ou aux iles vierges britanniques afin d’échapper à toutes taxes et d’être parfaitement indétectables.

En France, suite à ces révélations la Direction nationale des vérifications de situations fiscales a été mobilisée et plus de 2 000 contrôles fiscaux ont été engagés. De nombreux contribuables sentant l’étau se resserrer ont spontanément régularisé leur situation et les contrôles fiscaux ont permis de recouvrer 300 millions d’euros à ce jour.

Bien évidemment, il faut se féliciter de ce coup de filet, et souligner le professionnalisme et l’efficacité des agents des Finances publiques qui ont travaillé et qui continuent de travailler sur ces dossiers. Mais cette affaire doit surtout nous interroger sur les capacités réelles des États à lutter efficacement contre l’évasion et la fraude fiscale.

Car les enjeux sont énormes, enjeux économiques bien sur, enjeux de justice sociale, mais aussi enjeux de sécurité car ces machineries de blanchiment servent également au financement du grand banditisme et du terrorisme.

On peut facilement imaginer que sans la divulgation de ces fichier par Hervé Falciani, informaticien pour HSBC, jamais l’administration fiscale française n’aurait pu mener à terme ses investigations.

Certes, l’arsenal juridique a été renforcé ces dernières années. La décision, qui prendra effet dans trois ans, d’échange automatique de données bancaires est aussi une bonne nouvelle. Mais, cela sera largement insuffisant pour juguler ces dérives qui se sont énormément perfectionnées et intensifiées ces dernières années.

Il faudrait à l’évidence aller plus vite et beaucoup plus loin en terme d’harmonisation fiscale et surtout donner réellement les moyens humains à Bercy afin de lutter efficacement contre ce fléau.