Instances et acteurs d’action sociale

• 01 mar 2011

  Aux représentants dans les CDAS

  L’administration centrale envisage une réorganisation fondamentale de réseau des délégations départementales, tant au regard de leurs missions et que de leurs moyens humains. Un projet de (…)

• 14 jan 2011

  Compte rendu du CNAS du 16 décembre 2010

  Le CNAS du 16 décembre 2010 était présidé par M. ROUQUETTE, DRH, adjoint au Secrétaire Général du Ministère. La CGT a demandé que soit acté dans ce CNAS un nouveau processus de discussions (…)

• 15 avr 2010

  Compte rendu du CNAS du 25 mars 2010

  Ordre du jour Calendrier et méthode de travail relatif à la mise en place de groupes de travail sur les prestations Expérimentation du BIO dans la restauration collective Action sociale et (…)

• 15 déc 2009

  CNAS du 15.12.2009 : déclaration des fédérations CGT, SOLIDAIRES, FO et CFDT

  Dans un contexte de crise économique et sociale qui ne cesse de s’aggraver : face à une politique budgétaire et fiscale mettant à mal les finances publiques face à des politiques publiques (…)

• 08 oct 2008

  Assemblées générales des associations portant sur l’activité 2007

  ALPAF:L’assemblée générale du 13 juin 2008. Après des votes positifs sur l’activité et les comptes, l’année 2007 ayant été exceptionnelle en matière de réservation de logements, l’assemblée (…)

• 04 jui 2008

  Compte rendu du CNAS du 17 avril 2008

  ORDRE DU JOUR Programmation budgétaire triennale 2009/2011, Bilan du dispositif d’aide et de soutien, Examen des propositions des CDAS Points soumis pour avis relatifs aux aides au logement (…)

• 14 jan 2008

  Compte rendu du CNAS du 20 décembre 2007

  ORDRE DU JOUR révision d’exécution du budget social pour 2007 et projet de budget pour 2008 point soumis pour avis : Revalorisation de la valeur faciale du titre restaurant à compter du 1er (…)

• 05 jui 2007

  Compte rendu du CNAS du 05 juillet 2007

  ORDRE DU JOUR Bilan d’exécution budgétaire 2006 Synthèse des comptes rendus annuels d’activité des délégations départementales Point soumis pour avis : Evolution des plafonds applicables pour (…)

• 05 jui 2007

  CNAS du 5 juillet 2007 : élections des vices-présidences des associations

  Réponse de la DPAEP M.VERDIER est un fervent militant des accords majoritaires et est attaché à la loyauté et au respect de la parole donnée. Il a, de ce fait, voulu privilégier les (…)

• 28 mar 2007

  Compte rendu du CNAS du 20 mars 2007

  Ordre du jour : Etat d’avancement du dossier concernant « l’autonomisation des associations » Présentation de l’organisation de la sous direction des politiques sociales et des conditions de (…)