Comité technique ministériel

Articles
  • 25 jui 2021

    Communiqué commun Solidaires/CGT et adresse à la Secrétaire Générale du MEFR

    Suite au Comité Technique Ministériel qui n’a pas pu avoir lieu ce jour, vous trouverez ci-dessous, à télécharger, le communiqué commun Solidaires/CGT ainsi que l’adresse à la secrétaire générale de (...)

  • 23 jui 2021

    Réponse de Bercy aux fédérations

    Le 15 juin, c’est à dire dans le délai réglementaire de deux mois, la secrétaire générale de Bercy a répondu à la délibération des fédérations au CHSCTM du 16 avril. Nos propositions prioritaires suivantes (...)

  • 14 jui 2021

    Compte-rendu GT cartographie CSA du 9 juin 2O21

    En propos liminaires,la Fédération des Finances CGT a dénoncé le comportement de-puis lundi de certains chefs de services qui de-mandent aux agents vulnérables à risque de forme grave de la Covid de (...)

  • 03 jui 2021

    Compte-rendu GT cartographie du 3 juin 2021

    DES RECULS MAJEURS POUR LES DROITS ET GARANTIES Un second groupe de travail sur la future cartographie des CAP s’est tenu ce 3 juin 2021. Après une première présentation en mars dernier*, le (...)

  • 27 mai 2021

    Compte-rendu CTM du 21 mai 2021

    COMPTE-RENDU CTM SPÉCIAL EPAF A la demande des fédérations syndicales, un CTM s’est réuni ayant pour sujet principal l’avenir des résidences EPAF et plus largement l’avenir de l’action sociale au (...)

  • 21 mai 2021

    EPAF : un sursis à confirmer

    Ce matin a eu lieu un Comité Technique Ministériel (CTM) consacré à l’avenir de l’Action Sociale, et plus spécifiquement au devenir de l’association EPAF (opérateur pour les vacances) et de son parc de (...)

  • 21 mai 2021

    Déclaration liminaire Comité Technique ministériel du 21 mai 2021

    CTM 21 mai 2021:Liminaire commune Maintes fois, lors des groupes de travail, lors des CNAS, dans des courriers au ministre, à vous‐même, nos fédérations ont exprimé leurs inquiétudes sur l’avenir de (...)

  • 19 avr 2021

    Compte-Rendu CHSCTM du 16 avril

    Alors qu’un troisième confinement national s’est mis en place le mardi 6 avril bousculant les agendas ministériels et directionnels, annulant un bon nombre de réunions, ce CHSCTM a été maintenu pour (...)

  • 13 avr 2021

    Réunion technique CHSCTM du 8 avril : La prévention primaire au cœur des débats

    Évaluation et prévention des risques professionnels : Le groupe de travail du 11 février avait abordé ce point beaucoup trop tardivement laissant seulement aux fédérations une expression rapide : (...)

  • 29 mar 2021

    Note fédérale : Cartographie-Fusion des instances

    La première réunion ministérielle s’est tenue le 10 mars ; le prochain groupe de travail est prévu le 15 avril, la présentation du projet de cartographie au Comité Technique Ministériel en juillet voire (...)

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