Comité technique ministériel

• 14 jui 2021

  Compte-rendu GT cartographie CSA du 9 juin 2O21

  En propos liminaires,la Fédération des Finances CGT a dénoncé le comportement de-puis lundi de certains chefs de services qui de-mandent aux agents vulnérables à risque de forme grave de la (...)

• 03 jui 2021

  Compte-rendu GT cartographie du 3 juin 2021

  DES RECULS MAJEURS POUR LES DROITS ET GARANTIES Un second groupe de travail sur la future cartographie des CAP s’est tenu ce 3 juin 2021. Après une première présentation en mars dernier*, le (...)

• 27 mai 2021

  Compte-rendu CTM du 21 mai 2021

  COMPTE-RENDU CTM SPÉCIAL EPAF A la demande des fédérations syndicales, un CTM s’est réuni ayant pour sujet principal l’avenir des résidences EPAF et plus largement l’avenir de l’action (...)

• 21 mai 2021

  EPAF : un sursis à confirmer

  Ce matin a eu lieu un Comité Technique Ministériel (CTM) consacré à l’avenir de l’Action Sociale, et plus spécifiquement au devenir de l’association EPAF (opérateur pour les vacances) et de son (...)

• 21 mai 2021

  Déclaration liminaire Comité Technique ministériel du 21 mai 2021

  CTM 21 mai 2021:Liminaire commune Maintes fois, lors des groupes de travail, lors des CNAS, dans des courriers au ministre, à vous‐même, nos fédérations ont exprimé leurs inquiétudes sur (...)

• 19 avr 2021

  Compte-Rendu CHSCTM du 16 avril

  Alors qu’un troisième confinement national s’est mis en place le mardi 6 avril bousculant les agendas ministériels et directionnels, annulant un bon nombre de réunions, ce CHSCTM a été maintenu (...)

• 13 avr 2021

  Réunion technique CHSCTM du 8 avril : La prévention primaire au cœur des débats

  Évaluation et prévention des risques professionnels : Le groupe de travail du 11 février avait abordé ce point beaucoup trop tardivement laissant seulement aux fédérations une expression (...)

• 29 mar 2021

  Note fédérale : Cartographie-Fusion des instances

  La première réunion ministérielle s’est tenue le 10 mars ; le prochain groupe de travail est prévu le 15 avril, la présentation du projet de cartographie au Comité Technique Ministériel en (...)

• 11 mar 2021

  Compte-rendu GT fusion des instances : la fin des CHSCT à marche forcée

  Un premier groupe de travail sur la cartographie, les attributions et le fonctionnement des futurs Comités Sociaux d’Administration (CSA) à Bercy, s’est tenu ce 10 mars 2021. Le gouvernement a (...)

• 11 fév 2021

  Compte-rendu du GT nouvelle cartographie des CAP : un recul sans précédent !

  Un premier groupe de travail sur la cartographie des CAP à Bercy, s’est tenu ce 10 février 2021. La loi de transformation de la fonction publique modifie en profondeur l’architecture et le (...)