Comité technique ministériel

Articles
  • 03 jui 2021

    Compte-rendu GT cartographie du 3 juin 2021

    DES RECULS MAJEURS POUR LES DROITS ET GARANTIES Un second groupe de travail sur la future cartographie des CAP s’est tenu ce 3 juin 2021. Après une première présentation en mars dernier*, le (...)

  • 27 mai 2021

    Compte-rendu CTM du 21 mai 2021

    COMPTE-RENDU CTM SPÉCIAL EPAF A la demande des fédérations syndicales, un CTM s’est réuni ayant pour sujet principal l’avenir des résidences EPAF et plus largement l’avenir de l’action sociale au (...)

  • 21 mai 2021

    EPAF : un sursis à confirmer

    Ce matin a eu lieu un Comité Technique Ministériel (CTM) consacré à l’avenir de l’Action Sociale, et plus spécifiquement au devenir de l’association EPAF (opérateur pour les vacances) et de son parc de (...)

  • 21 mai 2021

    Déclaration liminaire Comité Technique ministériel du 21 mai 2021

    CTM 21 mai 2021:Liminaire commune Maintes fois, lors des groupes de travail, lors des CNAS, dans des courriers au ministre, à vous‐même, nos fédérations ont exprimé leurs inquiétudes sur l’avenir de (...)

  • 19 avr 2021

    Compte-Rendu CHSCTM du 16 avril

    Alors qu’un troisième confinement national s’est mis en place le mardi 6 avril bousculant les agendas ministériels et directionnels, annulant un bon nombre de réunions, ce CHSCTM a été maintenu pour (...)

  • 13 avr 2021

    Réunion technique CHSCTM du 8 avril : La prévention primaire au cœur des débats

    Évaluation et prévention des risques professionnels : Le groupe de travail du 11 février avait abordé ce point beaucoup trop tardivement laissant seulement aux fédérations une expression rapide : (...)

  • 29 mar 2021

    Note fédérale : Cartographie-Fusion des instances

    La première réunion ministérielle s’est tenue le 10 mars ; le prochain groupe de travail est prévu le 15 avril, la présentation du projet de cartographie au Comité Technique Ministériel en juillet voire (...)

  • 11 mar 2021

    Compte-rendu GT fusion des instances : la fin des CHSCT à marche forcée

    Un premier groupe de travail sur la cartographie, les attributions et le fonctionnement des futurs Comités Sociaux d’Administration (CSA) à Bercy, s’est tenu ce 10 mars 2021. Le gouvernement a (...)

  • 11 fév 2021

    Compte-rendu du GT nouvelle cartographie des CAP : un recul sans précédent !

    Un premier groupe de travail sur la cartographie des CAP à Bercy, s’est tenu ce 10 février 2021. La loi de transformation de la fonction publique modifie en profondeur l’architecture et le champ de (...)

  • 11 déc 2020

    CTM du 11 décembre 2020 : Les réformes destructrices, quoiqu’il en coûte

    Le ministère avait convoqué ce vendredi 11 décembre 2020 un Comité Technique Ministériel, avec 10 points à l’ordre du jour. Compte-tenu de la volonté gouvernementale de poursuivre les réformes « (...)

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