Amiante : premier procès en vue, enfin !
Intersyndicale amiante du Tripode Beaulieu de Nantes,
Le cabinet d’avocats Teissonnière a fait un point d’information détaillé sur la procédure judiciaire de préjudice moral.
Lundi 16 avril, le cabinet a été informé que, pour 21 dossiers d’agents attaquant le Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères, la procédure est clôturée le 9 mai, ce qui rend probable la tenue d’un procès avant l’été.
Malgré l’énorme surcharge de dossiers qui pèse sur sa juridiction, le Président du Tribunal Administratif de Nantes a donc décidé de traiter du Tripode, dans des délais bien inférieurs à ce que nous avions craint.
Ce premier procès est bien évidemment le plus important, car il établira le jugement du Tribunal par rapport aux demandes de l’intersyndicale et aux arguments juridiques des Ministères qui les contestent.
L’intersyndicale organise un rassemblement samedi 28 avril de 15H à 16H30 Place Royale à Nantes.
