Note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail (2018)

  1. Contexte général
  2. Orientations 2018
    1. Renforcer la prise en compte de la santé, la sécurité et les conditions de travail dans la conduite de projet
    2. Améliorer le caractère opérationnel des mesures de prévention
    3. Renforcer les actions de prévention du risque « amiante »
  3. Mesures d’appui
    1. Mieux diffuser la culture de la prévention au sein des services
    2. Encourager les visites de sites
    3. Communiquer les avis du CHSCT au comité technique
    4. Rappeler la liste des registres obligatoires
    5. Former les membres du CHSCT
    6. Faciliter les travaux de rédaction des procès-verbaux
    7. Financement des trousses de secours
    8. Crédits de CHSCT
  • Annexe 1 : modalité de prise en compte des conditions de travail dans les projets
  • Annexe 2 : Les initiatives prises par les CHSCT en matière de RPS (2016)
  • Annexe 3 : Procès-verbaux de séances
  • Annexe 4 : Budget 2018
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