Lettre d’information

Articles
  • 20 nov 2013

    HSVT Info n°56 - Novembre 2013

    Une année de combat pour la mise en place et les moyens d’action des CHSCT Finances 1- L’expertise externe La mise en œuvre de ce droit a été largement débattue lors des formations que (...)

  • 18 jui 2013

    HSVT Info n°55 - juin 2013

    Ce CHSCTM s’est tenu alors qu’un groupe de travail du CTM a été instauré sur la qualité du dialogue social à Bercy, notamment sur les articulations entre les instances représentatives Action (...)

  • 26 mar 2012

    HSVT Info n°54 - mars 2012

    SOMMAIRE : Compte rendu du CHSCT-M du 26 janvier 2012 Déclaration liminaire de la CGT Évolutions des CHS en CHSCT Réglement intérieur des CHSCT Note d’orientation 2012 Rapport ministériel (...)

  • 22 nov 2011

    HSVT Info n°53 - novembre 2011

    SOMMAIRE : – CHSM du 24 juin – CHSM du 11 juillet – CTPM du 3 octobre sur les conditions de travail – Rapport annuel de la médecine de prévention – Rapport d’activiité de l’inspection (...)

  • 13 déc 2010

    HSVT Info n°52 - décembre 2010

    Au GT amiante du CTPM du 18 novembre 2009, notre fédération avait souligné l’urgence de travailler sur de « bonnes pratiques » pour que le plan de désamiantage ministériel qui nous avait été (...)

  • 28 oct 2010

    HSVT Info n°51 - Octobre 2010

    SOMMAIRE : CHSM du 7 octobre 2010. Ordre du jour : restitution des travaux du groupe de travail du 10/09/2010 rapport sur les accidents du travail et maladies professionnelles rapport du (...)

  • 19 jui 2010

    HSVT Info n°50 - juillet 2010

    ORDRE DU JOUR DU CHSM : Examen du rapport de l’inspection Hygiène et Sécurité 2009 Examen du rapport de la médecine de prévention 2009 Proposition de structuration du plan ministériel sur (...)

  • 29 avr 2010

    HSVT Info - n°49

    SOMMAIRE : Groupe de travail du CHSM - 09 Avril 2010 informatisation du document unique doctrine et lettre de mission de l’ACMO plan d’action de formation en santé et sécurité au travail

  • 10 fév 2010

    HSVT Info - n°48 / Spécial amiante

    Le Comité de pilotage du dossier sur le Tripode « COPIL » s’est réuni à Nantes le 2 février 2010 sous la présidence de la Chef du Bureau B2, Mme Dubo. Dans ce numéro, vous trouverez : (...)

  • 12 oct 2009

    HSVT Info - numéro 47

    SOMMAIRE : Groupe de travail "Santé au travail" du 15 septembre 2009 dispositif d’accueil des nouveaux médecins ; information sur les effectifs et le dispositif de formation organisation des (...)

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