CSA

• 13 jui 2023

  Compte rendu du CSAM 6 juillet 2023

  Annonces du ministre Attal Négociation Protection Sociale Complémentaire : l’enjeu est de poursuivre la couverture prévoyance des agents du MEFR qui ont une situation particulière. Le ministre (...)

• 12 jui 2023

  GT évènements graves 29 juin 2023

  Déclaration liminaire de la CGT En préambule de cette réunion, nous rappelons la nécessité de mettre en œuvre la coordination de la politique ministérielle de santé, sécurité et condition de travail (...)

• 06 jui 2023

  CSAM 6/07/2023 La déclaration liminaire de la CGT

  Monsieur le Ministre, Pour commencer, nous ne souhaitons pas polémiquer sur les derniers événements qui ont secoué la France ces derniers jours. Il nous paraît irresponsable d’attiser la haine et de (...)

• 26 mai 2023

  Déclaration liminaire de la fédération à la Formation Spécialisée Ministérielle

  Le cadre de cette première Formation Spécialisée Ministérielle (FSM), est celui d’une crise politique profonde, issue de trop d’années de détricotage systématique de nos acquis sociaux et d’attaques (...)

• 23 mai 2023

  Conseils médicaux : Lettre à la Secrétaire générale de Bercy

  Objet : Désignation des représentants des personnels en Conseil Médical Madame la Secrétaire Générale, Le décret n° 2022-353 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la Fonction Publique de (...)

• 16 mai 2023

  FAQ - Réforme des instances médicales

  Foire aux questions Réforme des instances médicales Le décret n° 2022-353 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique de l’Etat et les décrets correspondants pour les (...)

• 16 mai 2023

  Le conseil médical

  Le décret n° 2022-353 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique de l’Etat modifie l’organisation et le fonctionnement des instances médicales, ainsi que les modalités de (...)

• 11 mai 2023

  CSAM du 11 mai 2023 : communiqué de la fédération des finances CGT

  La Fédération des Finances CGT a décidé de ne pas assister ce matin à la tenue du CSA ministériel, auquel participait le ministre de l’action et des comptes publics, Gabriel Attal. Il est inconcevable, (...)

• 11 mai 2023

  Lettre interfédérale aux ministres

  Messieurs les Ministres, Les temps que nous traversons vont laisser des traces profondes et durables. Sur le front des retraites, il va sans dire que, pour nous, la page n’est pas tournée et le (...)

• 09 fév 2023

  Compte-rendu GT bilan élections/installation des CSA

  Le 02 février dernier s’est tenu un groupe de travail (GT) ministériel sur l’installation des comités sociaux d’administration (CSA) et formations spécialisées (FS) créés par le décret du 20 novembre (...)