Instances et acteurs d’action sociale

• 14 jan 2008

  Compte rendu du CNAS du 20 décembre 2007

  ORDRE DU JOUR révision d’exécution du budget social pour 2007 et projet de budget pour 2008 point soumis pour avis : Revalorisation de la valeur faciale du titre restaurant à compter du 1er janvier (...)

• 05 jui 2007

  Compte rendu du CNAS du 05 juillet 2007

  ORDRE DU JOUR Bilan d’exécution budgétaire 2006 Synthèse des comptes rendus annuels d’activité des délégations départementales Point soumis pour avis : Evolution des plafonds applicables pour (...)

• 05 jui 2007

  CNAS du 5 juillet 2007 : élections des vices-présidences des associations

  Réponse de la DPAEP M.VERDIER est un fervent militant des accords majoritaires et est attaché à la loyauté et au respect de la parole donnée. Il a, de ce fait, voulu privilégier les organisations (...)

• 28 mar 2007

  Compte rendu du CNAS du 20 mars 2007

  Ordre du jour : Etat d’avancement du dossier concernant « l’autonomisation des associations » Présentation de l’organisation de la sous direction des politiques sociales et des conditions de travail. (...)

• 20 mar 2007

  CNAS du 20 mars 2007 : examen des propositions des CDAS

  Toujours une forte demande de moyens en personnels, personnels administratifs comme personnels techniques. La délégation CGT a de nouveau demandé que soit revue la circulaire d’application du (...)

• 20 mar 2007

  CNAS du 20 mars 2007 : autonomisation des assocations

  Le ministre a signé le 9 mars la liste des personnalités qualifiées pour chacune des trois associations concernées. Les assemblées générales auront lieu : le 2 mai 2007 ALPAF le 4 mai 2007 AGRAF (...)

• 19 déc 2006

  Compte rendu du CNAS du 19 décembre 2006

  Ordre du jour Prévision d’exécution du budget social pour 2006 et projet de budget pour 2007. Point soumis pour avis : Projets de convention entre le MINEFI et chacune des associations (EPAF, (...)

• 19 déc 2006

  CNAS du 19 décembre 2006 : projet de convention entre le MINEFI et les assocations

  PROJET DE CONVENTIONS entre le MINEFI et EPAF, ALPAF et AGRAF : Pour échapper aux risques de gestion de fait, et notamment suite aux deux décisions intervenues en 2003 (Cour des Comptes/fondation (...)

• 12 oct 2006

  Compte rendu du groupe de travail sur les personnels de délégation

  Ordre du jour : Présentation de la situation des personnels administratifs des délégations. Relogement des délégations : présentation des opérations en cours et prévisionnelle pour 2007. Rapport (...)

• 23 jui 2005

  Compte rendu du CNAS du 23 juin 2005

  Ordre du jour bilan 2004. compte rendu annuel d’activité des délégations. Evolution tarifaire des prestations de vacances pour enfants 2006. Evolution tarifaire des prestations du tourisme social (...)