Instances et acteurs d’action sociale

• 04 jui 2008

  Compte rendu du CNAS du 17 avril 2008

  ORDRE DU JOUR Programmation budgétaire triennale 2009/2011, Bilan du dispositif d’aide et de soutien, Examen des propositions des CDAS Points soumis pour avis relatifs aux aides au logement (...)

• 14 jan 2008

  Compte rendu du CNAS du 20 décembre 2007

  ORDRE DU JOUR révision d’exécution du budget social pour 2007 et projet de budget pour 2008 point soumis pour avis : Revalorisation de la valeur faciale du titre restaurant à compter du 1er (...)

• 05 jui 2007

  Compte rendu du CNAS du 05 juillet 2007

  ORDRE DU JOUR Bilan d’exécution budgétaire 2006 Synthèse des comptes rendus annuels d’activité des délégations départementales Point soumis pour avis : Evolution des plafonds applicables pour (...)

• 05 jui 2007

  CNAS du 5 juillet 2007 : élections des vices-présidences des associations

  Réponse de la DPAEP M.VERDIER est un fervent militant des accords majoritaires et est attaché à la loyauté et au respect de la parole donnée. Il a, de ce fait, voulu privilégier les (...)

• 28 mar 2007

  Compte rendu du CNAS du 20 mars 2007

  Ordre du jour : Etat d’avancement du dossier concernant « l’autonomisation des associations » Présentation de l’organisation de la sous direction des politiques sociales et des conditions de (...)

• 20 mar 2007

  CNAS du 20 mars 2007 : examen des propositions des CDAS

  Toujours une forte demande de moyens en personnels, personnels administratifs comme personnels techniques. La délégation CGT a de nouveau demandé que soit revue la circulaire d’application du (...)

• 20 mar 2007

  CNAS du 20 mars 2007 : autonomisation des assocations

  Le ministre a signé le 9 mars la liste des personnalités qualifiées pour chacune des trois associations concernées. Les assemblées générales auront lieu : – le 2 mai 2007 ALPAF – le 4 mai (...)

• 19 déc 2006

  Compte rendu du CNAS du 19 décembre 2006

  Ordre du jour – Prévision d’exécution du budget social pour 2006 et projet de budget pour 2007. – Point soumis pour avis : Projets de convention entre le MINEFI et chacune des associations (...)

• 19 déc 2006

  CNAS du 19 décembre 2006 : projet de convention entre le MINEFI et les assocations

  PROJET DE CONVENTIONS entre le MINEFI et EPAF, ALPAF et AGRAF : Pour échapper aux risques de gestion de fait, et notamment suite aux deux décisions intervenues en 2003 (Cour des (...)

• 12 oct 2006

  Compte rendu du groupe de travail sur les personnels de délégation

  Ordre du jour : Présentation de la situation des personnels administratifs des délégations. Relogement des délégations : présentation des opérations en cours et prévisionnelle pour 2007. Rapport (...)