Instances et acteurs d’action sociale

Articles
  • 19 déc 2006

    Compte rendu du CNAS du 19 décembre 2006

    Ordre du jour Prévision d’exécution du budget social pour 2006 et projet de budget pour 2007. Point soumis pour avis : Projets de convention entre le MINEFI et chacune des associations (EPAF, (...)

  • 19 déc 2006

    CNAS du 19 décembre 2006 : projet de convention entre le MINEFI et les assocations

    PROJET DE CONVENTIONS entre le MINEFI et EPAF, ALPAF et AGRAF : Pour échapper aux risques de gestion de fait, et notamment suite aux deux décisions intervenues en 2003 (Cour des Comptes/fondation (...)

  • 12 oct 2006

    Compte rendu du groupe de travail sur les personnels de délégation

    Ordre du jour : Présentation de la situation des personnels administratifs des délégations. Relogement des délégations : présentation des opérations en cours et prévisionnelle pour 2007. Rapport (...)

  • 23 jui 2005

    Compte rendu du CNAS du 23 juin 2005

    Ordre du jour bilan 2004. compte rendu annuel d’activité des délégations. Evolution tarifaire des prestations de vacances pour enfants 2006. Evolution tarifaire des prestations du tourisme social (...)

  • 23 jui 2005

    CNAS du 23 juin 2005 : évolution du mode de gestion des prestations de l’action sociale

    Au MINEFI, comme dans la fonction publique, un certain nombre de prestations sont gérées par des associations, conformément aux dispositions de l’article 9 du statut. (ALPAF, EPAF, AGRAF, ATRAF). (...)

  • 10 déc 2004

    Compte rendu du CNAS du 10 décembre 2004

    Déclaration liminaire de la CGT Il est vrai qu’aucune définition claire et reconnue de l’action sociale de l’Etat en faveur de ses agents n’existe, aucun texte n’en défini ses finalités, son (...)

  • 19 oct 2004

    Compte rendu du groupe de travail sur les personnels de délégation

    Ordre du jour : actions de prévention avec les mutuelles du ministère. Bilan des actions de santé publiques. Evolution du métier de délégué. Situation des personnels de délégation. Rapport d’activité (...)

  • 24 jan 2004

    CANS du 24 janvier 2004 : lettre ouverte des fédérations

    FDSU -CGT -FO -CFDT -FSAFI -CFTC -CGC Les représentants des fédérations des finances et de l’ Industrie. avaient décidé de ne pas participer, en première convocation, au CNAS du 13 janvier 2004. En (...)

  • 13 jan 2004

    CNAS du 13 janvier 2004 : Déclaration liminaire des fédérations

    FDSU - CGT - FO - CFDT - CFTC - CGC - FSAFI Avec "Bercy en mouvement", une véritable entreprise de démolition sociale est mise en œuvre au MINEFI : suppressions d’emplois, absence de revalorisation (...)

  • 16 déc 2003

    Action sociale : imposons d’autres choix !

    Face aux remises en causes qui se multiplient dans le secteur de l’action sociale au ministère, les personnels ont manifesté et manifestent leurs attentes d’une action sociale capable de répondre à (...)

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