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Articles
  • 28 jui 2010

    Conteneurs : la CGT Douane lance une alerte sanitaire

    1- Communiqué : Conteneurs, la CGT Douane lance une alerte sanitaire En France, des milliers de travailleurs (dockers, douaniers, déclarants en douane, magasiniers, chauffeurs routiers, (...)

  • 28 jan 2010

    Guide pour l’action sur le travail

    SOMMAIRE Introduction Les risques psychosociaux recouvrent de multiples facettes Agir sur le travail passe par la connaissance et la reconnaissance du travail Guide pour la négociation de (...)

  • 18 aoû 2009

    Circulaire ministérielle relative à la pandémie grippale

    Ci-contre, la circulaire du ministère du travail relative à la continuité de l’activité économique et de la protection de la santé des travailleurs. En annexe de la circulaire se trouve une série de (...)

  • 07 avr 2009

    Guide pratique des ACMO

    Voici le "Guide pratique de l’agent chargé de la mise en oeuvre des règles de santé et de sécurité au travail (ACMO)" édité par la DPAEP. Il formalise le contexte réglementaire, les missions et (...)

  • 12 fév 2009

    Décrêt relatif à l’hygiène et la sécurité au travail dans la fonction publique

    Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique (Version consolidée au 12 février 2009) Titre Ier : Règles (...)

  • 11 fév 2009

    Le droit de retrait

    Vous trouverez ci-contre, ce document de l’UGFF CGT, contenant l’essentiel de ce qu’il convient de savoir concernant le droit de retrait en cas de danger grave et imminent. SOMMAIRE : Qu’est-ce (...)

  • 28 oct 2008

    Dossier sur le harcèlement moral au travail

    Dossier élaboré par l’Union Générale des Fédérations de Fonctionnaires CGT Le harcèlement moral au travail est un phénomène complexe aux origines, formes et conséquences multiples, qui est pratiqué dans (...)

  • 30 jui 2008

    Fiche technique : registre d’hygiène et de sécurité

    LES REGISTRES HYGIÈNE ET SÉCURITÉ Décrets n°82-453 du 28 mai 1982 et 95-680 du 9 mai 1995 Circulaire Fonction Publique n°1871 du 24 janvier 1996 L’article 47, alinéa 3, du décret prévoit que le (...)

  • 30 jui 2008

    Fiche technique : médecine de prévention

    LES MISSIONS DE LA MÉDÉCINE DE PRÉVENTION Décrets n°82-453 du 28 mai 1982 et 95-680 du 9 mai 1995 Circulaire Fonction Publique n° 1871 du 24 janvier 1996 À l’instar des médecins du travail relevant (...)

  • 19 jui 2006

    Lettre aux Ministres contre l’installation d’agents du Ministère dans l’immeuble Nadar

    Les fédérations des Finances CGT, FDSU, FO, CFDT, UNSA et CFTC à : Monsieur Breton Thierry, Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie Monsieur Copé Jean-François , Ministre délégué au (...)

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