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Amiante
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10 jui 2021
Amiante : Courrier des fédérations à la secrétaire générale
Madame la Secrétaire générale, Dans la perspective du prochain groupe de travail CTM/CHSCTM programmé le 24 juin prochain nos fédérations souhaitent vous faire part de leurs attentes. (…)
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11 mar 2021
Risque amiante : un outil pour l’action
Le nouveau guide ministériel amiante bâtimentaire vient d’être publié. Il comporte un certain nombre d’avancées importantes acquises dans les 15 dernières années : la complétude et la mise à (…)
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04 nov 2020
Amiante/ Tripode : une avancée importante !
4 novembre 2020 : Préjudice d’Anxiété pour les agents Tripode : une avancée importante ! Le 28 août 2020, le Tribunal Administratif de Nantes rendait 130 arrêts concernant des agents des (…)
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06 oct 2020
Amiante : jugements du TA pour les agents du Tripode / Lettre interfédérale à Bruno Lemaire
Les Fédérations des Finances Solidaires, CGT, FO, CFDT, UNSA et CFTC à Monsieur Bruno Le Maire Ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, Objet : jugements du TA de Nantes (…)
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30 jui 2020
Amiante Tripode : enfin une première victoire !
Dans l’affaire du Tripode, la Cour Administrative d’Appel de Nantes a rendu ses arrêts ce 30 juin 2020. Cette audience concernait les 10 dossiers des agents Tripode, issus du Ministère de l’Europe (…)
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24 jui 2020
Tripode au TA de Nantes le 23 juin - Le rapporteur public persiste dans ses propositions insuffisantes et ses exclusions arbitraires
Cette audience concernait 61 dossiers des agents Tripode, les derniers non encore traités du Ministère de l’Europe et des affaires étrangères et l’ensemble des dossiers des agents de Finances (…)
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09 jui 2020
Amianté-e-s du Tripode : audience le 9 et 23 juin au tribunal administratif à Nantes
90 dossiers d’ancien-ne-s du Tripode seront examinés au tribunal administratif de Nantes Tous les dossiers Tripode sont jugés par le TA de Nantes aujourd’hui et le 23 juin, aux conditions (…)
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23 oct 2019
Amiante : les fédérations écrivent aux ministres
Le dossier amiante n’est plus une priorité et la demande légitime de délivrance d’attestations d’exposition, justifiée par l’usage permanent par les agents du Tripode de papiers contaminés par (…)
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05 jui 2019
Compte-rendu du Copil Tripode du 21 juin
L’Intersyndicale Amiante Tripode a demandé dès le 12 juin que l’ordre du jour du Comité de Pilotage soit modifié. Cette réunion aurait dû traiter en priorité des suites de l’arrêt de la Cour (…)
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04 jui 2019
Immobilier : Objectif Zéro Amiante
Les fédérations demandent à Bercy de s’engager. Le groupe de travail « amiante » du 28 juin sur les questions bâtimentaires a permis aux représentants des fédérations de faire un premier point (…)